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documentation

Fief

Ce mot possède plusieurs origines : 1 - origine allemande feed ou feeld signifiant guerre. 2 - origine saxonne feod signifiant la paye du soldat appelée en latin stipendium. 3 - origine latine feudum venant du mot faida signifiant milice. 4 - autre origine...

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Aveu et dénombrement

Description précise et détaillée de tout ce qui compose le fief servant, tant en domaines qu'arrières-fiefs, censives, rentes, servitudes, droits utiles et honorifiques, prééminences et prorogatives. Le vassal doit le fournir dans un acte passé devant...

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Justice seigneuriale

1508-1726. Lettres d’Anne de Bretagne confirmées par lettres patentes de Louis XII, roi de France, accordant à Messire Vincent de Plœuc la faveur d’ériger un quatrième pot dans sa juridiction de Plœuc. [Archives Départementales des Côtes d’Armor. E. 882....

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Ban

1- proclamation publique d'une décision ou fait. 2- droit de commandement exercé par un seigneur. 3- unité territoriale sur laquelle s'exerce l'autorité du seigneur. 4- publication, par le seigneur haut-justicier, de l'ouverture des moissons, des fauchaisons...

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Banalité

Droit érigé par le seigneur à son profit grâce à son pouvoir de commandement et consacré, après un long usage, par les coutumes. Le seigneur peut contraindre ses sujets à utiliser contre rémunération, le four banal ou four à ban, le moulin banal ; et...

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La gabelle (XIVe-XVIIIe)

La gabelle (XIVe-XVIIIe)

L e mot de gabelle a été d'abord un terme très général s'appliquant à toute espèce d'impôt : il y a eu une gabelle des vins, une gabelle des draps, etc. ; mais de bonne heure l'habitude fut prise de l'appliquer seulement à l'impôt du sel, qui a eu pendant...

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La majorité française au travers des époques ou l’âge légal pour se marier

L’âge de majorité des individus vivants sur le territoire français a souvent varié suivant les époques. Cette notion de majorité avait surtout de l’importance par rapport au mariage. En effet pour se marier librement il fallait avoir un âge légal ou disposer...

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L’hermine et la Bretagne - 1/2

L’hermine et la Bretagne - 1/2

L’hermine ( armenius mus ) est un petit mammifère carnassier, de la famille des muselidés, proche de la belette. Sa peau, couverte d’un poil très fin, dont le pelage hivernal est d’un planc pur (seule l’extrémité de la queue est noire) a toujours constitué...

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Ordre National de la Légion d’Honneur

Ordre National de la Légion d’Honneur

Institué sous le consulat par une loi du 29 Floréal an X (19 mai 1802), pour récompenser les services de toute nature rendus à l’Etat. Etoile à cinq rayons doubles, surmontés d’une couronne impériale. Le centre de l’étoile était entouré d’une couronne...

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Ordre Royal et Militaire de Saint Louis

Ordre Royal et Militaire de Saint Louis

Créé en avril 1693 par Louis XIV, qui le destina à récompenser dix années au moins de bons et loyaux services, dans l’armée ou dans la marine royale ; la distinction s’accompagne d’une pension ; celle-ci est versée aux grands-croix (huit à l’origine,...

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