Régime de communication (S1) « Art. L. 213-1 . – Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l’article L. 213-2, communicables de plein droit. « L’accès à ces archives s’exerce dans les conditions définies pour les documents administratifs...
Lire la suiteDans la seigneurie de Moncontour 1 arpent valait 12 seillons ; 1 seillon, 3 pieds de large et 240 de long ; 1 journal, 3 arpents ou 18 vergées ou 18 cinquantes ; 2 journaux de terre étaient affermés 5 sous. Dans celle de Gausson 25 journaux étaient prisés...
Lire la suiteChaque fille de joie nouvellement établie dans la ville de Moncontour devait à Catherine de Rohan, dame de Saint Mirel, d'après un aveu de 1538, 5 sous, un pot de vin et un chapeau de violettes, à l'exception des filles des maîtresse qui ne payaient que...
Lire la suitehttp://daf.archivesdefrance.culture.gouv.fr/ (base BORA, Archives privées) Archives Départementales du Finistère 16 J 1-69 Chartrier du Guilguiffin. Dates extrêmes : XVe siècle - 1920 Importance matérielle : 4,29 ml Lieu de conservation : Archives départementales...
Lire la suiteCentre Historique des Archives Nationales Section des Archives privées . Etat sommaire des fonds d’archives privées – séries AP (1 à 658 AP) et AB XIX. 272 AP Fonds Plœuc. Dates extrêmes : XV e -XIX e siècles. Importance matérielle : 33 cartons (272 AP...
Lire la suiteB. 72. (Registre.) — In-folio, papier, 280 feuillets. 1660-1661. — Insinuation des contrats et actes méritant appropriement. — Donation d'une rente annuelle et viagère de 400 livres faite par haute et puissante dame Mauricetle-Renée de Plœuc, veuve de...
Lire la suite2 C 5424-5438 Insinuations suivant le tarif 1705-1791 5424. 16 mars 1705 - 28 mai 1720 1 5425. 23 août 1720 - 16 mai 1727 1bis 5426. 17 mai 1727 - 6 avril 1730 2 5427. 6 avril 1730 - 26 janvier 1733 3 5428. 27 janvier 1733 - 12 août 1735 4 5429. 22 août...
Lire la suiteREGISTRES 2 C 5334-5423 Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 1694-1791 5334. 17 février 1694 - 7 août 1695 1 5335. 30 août 1696 - 5 juin 1697 3 5336. 7 juin 1697 - 25 avril 1698 4 5337. 14 mars 1701 - 8 octobre 1702 7 5338. 12...
Lire la suiteBUREAU DE PLŒUC 2 C 5315 Vendeurs et anciens possesseurs 1774-1784 5315. 2 janvier 1774 - 16 décembre 1784 + 1 acte du 13 décembre 1773. 2 C 5316-5318 Acquéreurs et nouveaux possesseurs 1733-1780 5316. 22 janvier 1733 - H décembre 1753 5317. 27 décembre...
Lire la suiteC. 10. (Liasse.) — 117 pièces, papier ; 5 pièces, parchemin. 1638—1790 — Bureau de Plœuc : contrat d'arrentement fourni par Louis Boscher et prouvant qu'une pièce de terre, située en Gaus-son, et sur laquelle on réclame le franc-fief, relève proche-ment...
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